Règlement

Règlement des jeux-concours QUIZZ-LIVE.COM

ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE

La société European Online Entertainment Group, SARL au capital de 20.000 Euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 492 468 806 RCS Paris, dont le siège social est 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris (ci-après l' " Organisateur ").


ARTICLE 2 - OBJET

Le site Internet accessible à l'URL http://www.quizz-live.com (ci-après le " Site ") est une plateforme de jeux-concours, ouverte pour une durée indéterminée à compter du 19 mars 2008.
Le Site est ouvert tous les jours de l'année, 24 heures sur 24, y compris les samedis, dimanches et jours fériés.
La participation aux jeux-concours s'effectue exclusivement par voie électronique sur le Site.

Le Site propose 2 types de jeux-concours :

- des quizzs gratuits et payants faisant appel à la sagacité, au savoir ou à d'autres aptitudes des joueurs en permettant de sélectionner les gagnants en fonction de leurs connaissances et de la qualité des résultats (ci après les " Quizz ").
Pour participer, le joueur doit être inscrit au Site.
Chaque Quizz se compose de questions relatives à la diffusion d'extraits musicaux.
Le joueur doit répondre correctement et le plus rapidement possible à chaque question.
Le temps cumulé mis pour répondre à l'ensemble des questions du Quizz constitue le score du joueur.
Ce score détermine son classement parmi les participants.
Les participants ayant réalisé les meilleurs scores gagnent les prix suivants : des Points convertissables en lots (ci-après les " Points ") et/ou directement des cadeaux déterminés par l'Organisateur(ci après les " Cadeaux ").
Les grilles de gains sont affichées sur le Site dès la mise en ligne de chaque Quizz.


- des tirages au sort gratuit et sans obligation d'achat (ci après les " Tirages ").
Ces Tirages permettent aux joueurs tirés au sort de gagner des Points ou Cadeaux.
Le Site propose 2 types de Tirages :
- Le Tirage ouvert à tous les membres, ou inscrits au Site (ci-après le " Tirage Open ").
Pour participer, il faut être inscrit au Site et répondre correctement à un certain nombre de questions.
- Le Tirages réservé aux membres, ou inscrits au Site, qui, durant une période donnée, ont parrainé un minimum de nouveaux inscrits au Site devenus actifs (ci-après le " Tirage VIP ").

A chaque mise en ligne d'un nouveau jeu, Quizz ou Tirage, et pendant toute sa durée, l'Organisateur s'engage à informer les joueurs sur le Site de la date de clôture et des gains mis en jeu.
La qualité de gagnant est subordonnée à la validité de la participation du joueur.
La participation aux jeux sur le Site implique l'acceptation sans réserve du présent règlement.
Nos engagements en matière de données personnelles sont définis à la rubrique du Site : " confidentialité ".


ARTICLE 3 - MODALITES DE PARTICIPATION COMMUNE

A- Qui peut participer ?

La participation du joueur aux jeux proposés sur le Site repose sur son consentement libre et éclairé sous sa seule et unique responsabilité.
Les jeux proposés sur le Site sont ouverts à toute personne physique majeure à l'exception des collaborateurs de la société organisatrice et des membres de leur famille, de même que les personnes ayant collaboré, à un titre quelconque, à l'organisation des jeux proposés sur le Site.
Ces jeux sont ouverts aux résidents hors de France métropolitaine mais ils devront indiquer, dans le cas où ils gagneraient, une adresse de livraison de leur lot en France métropolitaine.
L'Organisateur se réserve le droit de demander à un joueur la preuve de son identité et de son âge. La réponse du joueur est une condition à sa participation aux jeux proposés sur le Site (par exemple par la production d'une copie de sa carte d'identité). L'Organisateur pourra dès lors, à tout moment, demander au joueur d'envoyer la photocopie d'une pièce d'identité afin de s'assurer de l'exactitude des informations saisies par le joueur au moment de son inscription sur le Site. Dans ce cas, l'Organisateur adressera un courrier au joueur lui demandant d'envoyer une photocopie recto verso d'une pièce d'identité, revêtue de la signature de l'intéressé précédée de la mention " conforme à l'original", dans une enveloppe pré timbrée jointe au courrier.
Les inscriptions sont limitées à un seul compte par personne (même prénom, même nom, même adresse postale). Il est interdit d'utiliser ou d'indiquer des coordonnées inexactes. L'inscription est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour le joueur comme pour l'Organisateur de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, les présentes relations contractuelles.
Chaque participant doit jouer en personne et s'interdit en conséquence de recourir, directement ou indirectement, à tout mode d'interrogation ou de requête automatisé du Site.

B- Comment s'inscrire ?

Pour s'inscrire, le joueur doit se rendre sur le Site et compléter le formulaire d'inscription disponible sur celui-ci en indiquant les mentions requises. Le joueur inscrit recevra ensuite un courrier électronique de confirmation de son inscription.
Le joueur accepte expressément les présentes conditions générales d'utilisation.
En aucun cas le joueur ne peut participer aux jeux sur le Site pour le compte d'une tierce personne. Les tiers (et notamment le(s) mineur(s)) ne peuvent en aucun cas accepter, directement ou indirectement, des prix émanant du Site.
Au cours de l'inscription, le joueur doit choisir un code secret (ou mot de passe) qui lui permettra d'accéder au Site. Le joueur doit conserver à son code secret un caractère confidentiel. Le joueur est seul responsable de la conservation et de l'utilisation de son code secret, et notamment de l'impossibilité d'accéder à son compte par oubli du code secret, ou de la consommation par un tiers des Points et/ou Cadeaux obtenus.
Toute utilisation illicite du code secret du joueur devra être signalée dans les plus brefs délais à l'Organisateur par tout moyen, afin que ce dernier soit à même de faire cesser, après enregistrement de l'opposition du joueur, les effets de cette utilisation.

C- Opération de parrainage

L'Organisateur se réserve le droit d'organiser des opérations de parrainage. A cette fin, chaque joueur inscrit (le parrain) se voit proposer un formulaire par lequel il informera par courrier électronique un ou plusieurs internautes (les parrainés) de sa connaissance de l'existence du Site. Lorsqu'un parrainé s'inscrit et qu'il devient actif en créditant son compte (cf. article 8 A ci-dessous précisant les modalités pour créditer un compte) sur le Site pour la première fois, son parrain correspondant se verra crédité des Points. Le nombre de Points exact sera déterminé par l'Organisateur et affiché dans la rubrique " parrainage ".

D- Refus d'inscription, exclusion et suspension

L'Organisateur se réserve le droit de refuser l'enregistrement, de suspendre ou d'exclure tout joueur, à tout moment et pour quelque motif que ce soit. L'Organisateur se réserve notamment le droit d'écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs des jeux proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue d'une partie et les gagnants d'une partie. L'Organisateur se réserve le droit de faire respecter l'égalité de chance entre tous les joueurs, notamment par voix de justice ou tout autre moyen à sa convenance.
L'Organisateur n'est en aucune manière obligé de délivrer une notification préalable de sa décision de refus d'inscription, de suspension ou d'exclusion. Il n'a par ailleurs aucune obligation de fournir les motifs de sa décision de refus d'enregistrement, d'exclusion ou de suspension.
Si l'Organisateur suspend ou exclut un joueur, il peut également à sa seule discrétion, accepter la réinscription du joueur en question.



ARTICLE 4 - LEGISLATION EN VIGUEUR

Les Quizz font appel à la sagacité, au savoir ou à d'autres aptitudes des joueurs en permettant de sélectionner les gagnants en fonction de leurs connaissances et de la qualité des résultats. Le hasard est totalement absent des Quizz. A l'inverse, les jeux de Tirage qui sont proposés sur le Site font intervenir le hasard. En la matière, l'Organisateur déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français qui autorise les jeux gratuits sans enjeu et sans obligation d'achat.
Chaque joueur doit préalablement vérifier qu'il accède au Site à partir d'un Etat dont la législation l'autorise de manière générale à jouer et en particulier à jouer à des jeux faisant intervenir le hasard.
Les Tirages proposés sur le Site fonctionnent dans le strict respect du hasard, à partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacité à leur conférer un caractère véritablement aléatoire, garantissant une égalité de traitement de tous les participants.


ARTICLE 5 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE JEU

La participation aux jeux de Tirage proposés est entièrement libre et gratuite, de sorte que les frais liés à la connexion, ainsi que la demande de remboursement elle-même, seront remboursés à chaque joueur selon les modalités définies ci-dessous. Les coûts correspondant aux jeux sont remboursés par l'Organisateur et ne constituent en aucun cas une mise.
Chaque Tirage étant limitée à une seule participation par joueur (même nom, même prénom, même adresse postale), un seul remboursement des frais de jeu est admis par Tirage.
Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d'affranchissement de sa demande de remboursement, le joueur doit adresser à l'Organisateur (66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, France) une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :

1. Une adresse de remboursement (pour le remboursement par chèque) ou un relevé d'identité bancaire (pour le remboursement par virement bancaire) ;
2. une photocopie d'un justificatif d'identité (carte d'identité ou passeport) ;
3. la date et heure de sa participation ;
4. Dès sa disponibilité, une photocopie de la facture détaillée du fournisseur d'accès internet auquel le joueur est abonné. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.

Un remboursement ne peut intervenir, que s'il y a eu une dépense réelle de la part du joueur. Le joueur pourra joindre tout document qui permet de prouver le coût généré par sa participation dont il réclame le remboursement.
Toute demande incomplète, envoyée à une mauvaise adresse ou erronée ne pourra être prise en compte. Notamment, aucune demande de remboursement par courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du joueur ayant participé au Tirage pour lequel il demande le remboursement des frais de jeu.
Le joueur ne pourra obtenir le remboursement de ses frais de connexion que si sa participation aux différents jeux est valide et respecte le présent règlement.
La demande de remboursement doit être faite dans un délai maximal de 60 (soixante) jours après la participation pour laquelle le joueur demande le remboursement des frais de jeu, le cachet de la poste faisant foi.
Le remboursement des frais se fera dans un délai maximum de 60 (soixante) jours suivant la demande de remboursement, le cachet de la poste faisant foi.
L'Organisateur se réserve le droit d'effectuer toute vérification qu'il estimerait utile, de demander tout justificatif et d'engager le cas échéant, toute poursuite dans le cas de demande de remboursement frauduleux. Seront notamment considérés comme frauduleux :

- le fait, pour un joueur, de demander un remboursement d'affranchissement pour plusieurs demandes, alors même que ces dernières auront été regroupées dans un même envoi postal ;
- le fait, pour un joueur, de demander un remboursement de connexion, alors même que le joueur avait accès à internet au moyen d'un abonnement forfaitaire tel que l'ADSL ;
- ou encore le fait, pour un joueur, de demander un remboursement de frais, alors même que le joueur ne les aurait pas personnellement supportés.

A- Remboursement des frais d'affranchissement

Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais de connexion seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lettre lent en vigueur.

B- Remboursement des frais de connexion

Les remboursements des frais de connexion sont basés sur une utilisation normale des jeux proposés sur le Site. La durée moyenne pour une participation est équivalente à cinq (5) minutes pour un Tirage Open et deux (2) minutes pour un Tirage VIP. Le joueur en ayant effectué la demande dans les conditions définies au présent article sera remboursé d'une somme forfaitaire de :
- 0.12 X 5 minutes = 0.61 euros pour la participation à un Tirage Open
- 0.12 X 2 minutes = 0.24 euros pour la participation à un Tirage VIP.

L'Organisateur se réserve le droit d'écarter les demandes de remboursement manifestement frauduleuses.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au Site et de participer aux jeux ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.



ARTICLE 6 - OBTENTION DES PRIX

A- Par échange de Points

Les jeux proposés sur le Site peuvent permettre de gagner des Points. Ces Points sont accumulés sur le compte du joueur et permettent d'obtenir des Cadeaux via la rubrique " Boutique Cadeaux " du Site. Selon le nombre de Points dont dispose le joueur, il peut à tout moment les convertir en Cadeaux en passant par la rubrique " Boutique Cadeaux ".
Les photographies ou représentations graphiques présentant les produits ou services de la section " Boutique Cadeaux " ont exclusivement une fonction d'illustration et ne sont pas contractuelles. En cas de rupture de stock du fournisseur de lots ou du redressement ou liquidation judiciaire de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain choisi par le participant, le participant en sera immédiatement avisé par courrier électronique et l'Organisateur re-créditera sans délai le compte du participant du montant en Points, afin que celui ci choisisse un autre lot ou gain disponible. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à l'Organisateur à ce titre.
Dans le cas particulier d'une rencontre avec un artiste ou d'une place de concert, l'Organisateur ne peut être tenu responsable en cas d'annulation pour des raisons indépendantes de sa volonté et le gain ne peut donner lieu dans ce cas de figure à aucune compensation.
L'Organisateur s'engage à expédier le Cadeau choisi dans la " Boutique Cadeaux " dans un délai maximum de 90 (quatre-vingt dix) jours à compter de la commande du joueur sur le Site.
Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté de résiliation de l'inscription du joueur, l'Organisateur n'est pas tenu de faire parvenir un quelconque Cadeau au joueur gagnant si celui-ci n'a pas saisi correctement ses coordonnées lors de l'inscription, s'il a manifestement, et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat d'un jeu ou ne s'est pas conformé au présent règlement.

B- Gain direct d'un Cadeau

Si un joueur gagne directement un Cadeau déterminé à l'un des jeux proposés sur le Site, ce dernier lui est attribué gratuitement, personnellement et exclusivement. Les Cadeaux gagnés ne sont pas échangeables contre d'autres Cadeaux. Ils ne peuvent être attribués à une autre personne que le joueur gagnant.
Les photographies ou représentations graphiques présentant les gains ont exclusivement une fonction d'illustration et ne sont pas contractuelles.
L'Organisateur pourra remplacer les Cadeaux par des lots équivalents de même valeur ou décider de verser au participant la contre-valeur des lots concernés par chèque.
Après vérification des conditions d'octroi du Cadeau en cause, le joueur gagnant est avisé par l'Organisateur par voie électronique.
Si le gagnant d'un Cadeau ne se manifeste pas dans les 60 (soixante) jours suivant l'envoi de ce courrier électronique, il sera considéré comme ayant renoncé à son Cadeau et le Cadeau restera la propriété de l'Organisateur. S'agissant des Tirages, les nom et prénom des gagnants pourront être obtenus en envoyant une enveloppe timbrée portant l'adresse du demandeur à l'Organisateur à l'adresse indiquée à l'article 1 ci-dessus dans les 3 (trois) mois suivant le Tirage concerné.
L'Organisateur s'engage à expédier le Cadeau dans un délai maximum de 90 (quatre-vingt dix) jours à compter de la réponse du joueur au courrier électronique visé ci-dessus.
Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté de résiliation de l'inscription du joueur, l'Organisateur n'est pas tenu de faire parvenir un quelconque Cadeau au joueur gagnant si celui-ci n'a pas saisi correctement ses coordonnées lors de l'inscription, s'il a manifestement, et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat d'un jeu ou ne s'est pas conformé au présent règlement.


ARTICLE 7 - DROIT A L'IMAGE

Les gagnants autorisent par avance et sans contrepartie financière l'Organisateur à utiliser à des fins promotionnelles ou publicitaires leurs nom, prénom, adresse et les éventuelles images. Cette faculté ne saurait constituer une obligation à la charge de l'Organisateur.


ARTICLE 8- MODALITES PROPRES A CHAQUE TYPE DE JEU

A- Le Quizz

Pour chaque Quizz, sont affichés, dès la mise en ligne, le nom du jeu, la date de clôture du jeu, les gains (Cadeaux et/ou Points) ainsi que les modalités d'attribution et le nombre de crédits nécessaires pour jouer.
Pour participer, le joueur doit être inscrit au Site. Il doit choisir un des Quizz en cours. Certains quizz sont gratuits, d'autres sont payants via des crédits. S'il choisit de jouer à un Quizz nécessitant un ou des crédits, le joueur doit avoir un nombre suffisant de crédits sur son compte. Pour créditer son compte, le joueur peut utiliser un numéro audiotel commençant par 08 s'affichant sur le site (1 crédit = 50 cents) ou les packs de carte bancaire proposés (1 crédit = de 31 à 36 cents selon l'offre choisie).
Chaque Quizz se compose de questions relatives à la diffusion d'extraits musicaux. Pour chaque question, le joueur doit cliquer le plus vite possible sur la bonne réponse parmi les 4 réponses proposées.
Pour chaque question, le joueur dispose de 30 (trente) secondes maximum pour répondre :
- En cas de bonne réponse, le joueur marque le temps au centième de seconde qu'il a mis pour répondre ;
- En cas de mauvaise réponse ou d'absence de réponse, le joueur marque le temps qu'il a mis pour répondre + une pénalité de 30 (trente) secondes.

Le temps cumulé au centième de secondes mis pour répondre à l'ensemble des questions du Quizz constitue le score du joueur. Ce score détermine son classement parmi les participants. En cas de temps cumulé identique, le joueur qui a obtenu le premier le score est réputé être le meilleur.
Seul le meilleur score du joueur est retenu dans le classement. Jusqu'à la clôture du Quizz, le classement général provisoire est accessible sur le Site dans les " quizzs en cours " de la rubrique " mes scores ". Après la clôture d'un Quizz, le classement général est accessible sur le Site dans les " quizzs passés " de la rubrique " mes scores ".
Le nombre de participation par Quizz et par joueur est illimité.

B- Le Tirage Open

A plusieurs reprises dans l'année, pour assurer sa promotion, le Site organise des Tirages Open gratuits et sans obligation d'achat qui sont ouverts à tous les membres et qui offrent aux gagnants des Cadeaux et/ou Points.
Pour chaque Tirage Open, et ceci dès la mise en ligne, le nom du Tirage, la date de clôture du jeu, les gains (Cadeaux et/ou Points) ainsi que les modalités d'attribution, sont affichés en évidence sur toutes les pages du Site :
- permettant de participer au Tirage Open ;
- dédiées à la consultation du présent règlement.

La phase de jeu se déroule en 2 étapes :
- le joueur doit répondre correctement à des questions ;
- s'il répond correctement à toutes les questions, le joueur passe à l'étape d'inscription au Tirage Open. S'il est déjà inscrit au Site, le joueur doit s'identifier. S'il n'est pas inscrit, le joueur doit remplir le formulaire d'inscription au Site et le valider. Dans les deux cas, après identification ou inscription, le joueur acquiert la qualité de participant au Tirage Open concerné.

La participation à chaque Tirage Open est limitée à une seule par joueur (même nom, même prénom, même adresse postale).
Les résultats de chaque Tirage Open sont affichés sur le Site dans la rubrique "les gagnants ".

C- Le Tirage VIP

A plusieurs reprises dans l'année, pour augmenter son nombre de membres, le Site organise des Tirages VIP gratuits et sans obligation d'achat parmi les membres qui, durant une période donnée, ont parrainé un minimum de nouveaux membres actifs (est considéré comme actif un membre qui a crédité son compte, cf. article 8 A ci-dessus). Ces Tirages VIP offrent aux gagnants des Cadeaux et/ou Points.

Pour chaque Tirage VIP, et ceci dès la mise en ligne, le nom du Tirage, la date de début et de clôture du jeu, le nombre minimum de filleuls actifs, les gains (Cadeaux et/ou Points) ainsi que les modalités d'attribution, sont affichés en évidence sur toutes les pages du Site :
- permettant de participer au Tirage VIP
- dédiées à la consultation du présent règlement.

Pour participer, il faut être inscrit sur le Site et il faut avoir parrainé, durant la période du Tirage Open, le nombre requis de nouveaux membres actifs. Lorsque ces conditions sont remplies, chaque membre est automatiquement inscrit au Tirage VIP.
La participation à chaque Tirage VIP est limitée à une seule par joueur (même nom, même prénom, même adresse postale).
Les résultats de chaque Tirage VIP sont affichés sur le Site dans la rubrique " les gagnants ".


ARTICLE 9 - MODIFICATION DU REGLEMENT

Dans un souci d'adaptation aux évolutions du Site et/ou de son exploitation, l'Organisateur se réserve la faculté de modifier, unilatéralement et sans préavis, le règlement des jeux ou services proposés sur le Site. Dans ce cas, les modifications seront opposables sans délai au joueur, après diffusion des nouvelles dispositions pouvant être librement consultées sur le Site.
Tout joueur déjà inscrit sera informé dès sa connexion au Site ou par tout autre moyen de la modification du règlement et sera invité à consulter et agréer les termes du nouveau règlement.
Si le joueur n'agrée pas le nouveau règlement, il devra manifester son refus à l'Organisateur par tous moyens, notamment en contactant le service clientèle. Ce refus entrainera la clôture immédiate du compte du joueur sans que cela lui donne droit à une quelconque indemnité, sauf, le cas échéant, le remboursement des frais de jeux conformément à l'article 5 ci-dessus.


ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

La connexion au Site implique la connaissance et l'acceptation par le joueur des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.

En conséquence, l'Organisateur ne saurait en aucune circonstance être tenu pour responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement d'un ou plusieurs jeux proposés sur le Site ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus ou bogue informatique, anomalie, défaillance technique;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un joueur;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la participation à l'un des jeux proposés sur le Site ou ayant endommagé le système informatique d'un joueur.

L'Organisateur ne saurait non plus voir sa responsabilité engagée au titre d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet entraînant des défaillances dans l'administration, la sécurité, l'intégrité ou la gestion des jeux ou services proposés sur le Site.
La connexion de toute personne au Site et la participation des joueurs aux jeux proposés sur le Site se fait sous leur entière responsabilité. Il appartient à tout joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
Par ailleurs, l'Organisateur ne saurait naturellement avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexion des joueurs à Internet.
L'Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, ses jeux ou ses services venaient à être modifiés, reportés ou annulés.
Toute évolution ou changement du programme du Site pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du Site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de l'Organisateur.
De même, l'Organisateur se réserve la faculté d'interrompre ou de suspendre ses jeux ou ses services proposés sur le Site, à tout moment et sans préavis, sans avoir à en justifier. Dans ce cas, la responsabilité de l'Organisateur ne pourra être engagée d'aucune manière de ce fait et les joueurs ne pourront prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte sauf le remboursement des frais de jeu réels déjà engagés par les joueurs.
L'Organisateur précise que l'usage de liens hypertextes peut conduire les joueurs vers d'autres sites web, indépendants de l'Organisateur. Dans ce cas, l'Organisateur ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers.
L'Organisateur peut être conduit à proposer aux joueurs l'accès à des sites tiers ou la participation à des programmes de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site web ou un programme tiers.
Dans ce cas, l'Organisateur ne saurait assumer la responsabilité des activités de ces tiers et engage ses visiteurs à prendre connaissance des conditions de la participation proposée. En particulier, les sites tiers visités par les joueurs ou les publicités figurant sur le Site sont susceptibles de contenir des " cookies ". Ceux-ci sont gérés par des tiers indépendants de l'Organisateur sous leur seule responsabilité, étant précisé que l'Organisateur n'a aucun accès aux données qui pourraient être obtenues au moyen de ces " cookies ".
L'Organisateur ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un retard dans l'expédition des lots lorsque ce retard ne lui est pas imputable, mais est le fait du prestataire de services auquel il recourt pour réaliser cette expédition. Il ne saurait encourir aucune responsabilité contractuelle ou légale au titre des opérations relatives au transport des gains attribués.
Tout joueur gagnant s'engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, qui pourrait être dû en application de la loi au regard de son gain, l'Organisateur étant déchargé de toute responsabilité à cet égard.


ARTICLE 11 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et l'ensemble des droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de l'Organisateur.
Sauf accord préalable exprès du Site, aucun joueur ni aucun tiers n'est autorisé à créer un lien hypertexte entre le Site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité.
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le Site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le Site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le Site et sur ceux auxquels il permet l'accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.


ARTICLE 12 - CONVENTION DE PREUVE

De convention expresse entre le joueur et l'Organisateur, les systèmes et fichiers informatiques de l'Organisateur feront seuls foi.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l'Organisateur, dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité, sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre l'Organisateur et le joueur.
Il est en conséquence convenu que, sauf erreur manifeste, l'Organisateur pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve, de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par lui, notamment dans ses systèmes informatiques.
Les éléments considérés constituent ainsi des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par l'Organisateur dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
Les opérations de toute nature réalisées à l'aide de l'email du joueur et du code confidentiel choisi par le joueur, à la suite de son inscription, sont présumées de manière irréfragable, avoir été réalisées sous la responsabilité du joueur.


ARTICLE 13 - RECLAMATION

Les réclamations nées de l'interprétation ou de l'exécution de ce règlement concernant les jeux et/ou la délivrance des Points et/ou Cadeaux et/ou le remboursement des frais de jeux doivent être adressées à European Online Entertainment Group, 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris.


ARTICLE 14 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE

Le Site et le présent règlement sont régis par le droit français.
Le cas échéant, sauf dispositions d'ordre public contraires, tout litige sera soumis au Tribunal compétent de Paris.
Au préalable, tout différend entre l'Organisateur et un joueur fera l'objet d'une tentative de règlement amiable.


ARTICLE 15 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

A. Absence de renonciation

Aucun comportement, aucune pratique des joueurs, qui aurait été toléré par le Site, ne peut être interprété comme une renonciation au présent règlement.

B. Relations avec les tiers

A moins d'une déclaration expresse de la part du Site, l'acceptation par un joueur du présent règlement ne fait naître ni ne confère aucun droit aux personnes non parties à cet accord.

C. Cessions, licences et accords de toute nature
Les joueurs ne peuvent transférer, assigner, transférer, céder, concéder des licences ou tout type d'engagement, entièrement ou partiellement, pour n'importe lequel des droits et obligations accordés ou imposés par le présent règlement.

D. Clause relative à la divisibilité des conditions générales d'utilisation

La nullité d'une clause quelconque des présentes conditions générales d'utilisation n'affectera pas la validité des autres clauses ; les présentes conditions générales se poursuivront en l'absence du dispositif annulé.


ARTICLE 16 - DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT

Le présent règlement est déposé auprès de la Société Civile Professionnelle I. Marconi-Meillan - A.Jacob, Huissiers de justice Associés, domicilié au 53, rue Théodore Gardère, à Bordeaux (33000).
L'ensemble des dispositions du présent règlement peut être consulté gratuitement sur le Site dans la rubrique "Règlement" accessible dans chaque page du Site.
Le règlement des opérations est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande en écrivant à European Online Entertainment Group, 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris.
Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande d'un exemplaire du règlement seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur.